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Marques déposées par ISABELLE ET PIERRE CLEMENT
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LA SPONTANEE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA SPONTANEE
ISABELLE ET PIERRE CLEMENT

Numéro de dépôt :
4631615
Date de dépôt :
10/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2030
LA SPONTANEE de ISABELLE ET PIERRE CLEMENT

Présentation de la marque LA SPONTANEE

Déposée par voie électronique le 10 mars 2020 par ISABELLE ET PIERRE CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA SPONTANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est ISABELLE ET PIERRE CLEMENT domicilié(e) 1 Domaine Châtenoy - 18510 - Menetou-Salon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Claire BERTHEUX SCOTTE domicilié(e) 10 rue des Pyramides - 75001 - PARIS - France.

La marque LA SPONTANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4631615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SPONTANEE arrivera à expiration en date du 10 mars 2030.

ISABELLE ET PIERRE CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : ISABELLE ET PIERRE CLEMENT , , PIERRE ALEXANDRE , ISABELLE ET PIERRE CLEMENT , Isabelle et Pierre Clément Châtenoy , CLEMENT Isabelle et Pierre


ISABELLE ET PIERRE CLEMENT - 1 Domaine Châtenoy - 18510 - Menetou-Salon - France


Madame Claire BERTHEUX SCOTTE - 10 rue des Pyramides - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Bières; Boissons à base de fruits et jus de fruits; Jus de fruits [boissons]; Boissons composées d'un mélange de jus de fruits et de légumes; Préparations pour faire des boissons; Sirops pour la fabrication de boissons; apéritifs sans alcool; eaux; vins sans alcool; Boissons sans alcool ;

Boissons alcoolisées à l'exception des bières; Vins.